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ORDRE DU JOUR DU Commune de houyet CONSEIL COMMUNAL
DU JEUDI 17 JUIN 2 A 20.00 HEURES
a)
en séance publique
:
4
1. 5 Commune de houyet 2 3
Approbation du PV 4 de la séance du 2 5 juin 2010.
2. Commune de houyet 2 3 4
Fabrique d'église de Ciergnon 5 : compte 2009.
3. Commune de houyet 2 3 4
Amicale du jumelage 5 Houyet-Rasteau : rapport d'activités et
compte Commune de houyet 2009.
4. 2 3 4
Cahier spécial des charges type Commune de houyet pour marchés de services
pour le 2 financement des dépenses extraordinaires pour 3 les exercices 2008 à 2012
(procédure 4 négociée sans publicité) - modification.
5. Commune de houyet 2 3
Mise 4 à disposition d'une parcelle communale 5 à Custinne :
ratification.
6. Commune de houyet 2 3 4
Préparation et distribution 5 de repas dans les implantations
scolaires Commune de houyet : cahier spécial des charges 2 et mode de passation du
marché.
7. 4 5 Commune de houyet
Plan 2 triennal 2010-2012 : établissement d'une 3 fiche
d'investissement relative à l'égouttage de 4 la route de Neufchâteau à
Celles.
8. Commune de houyet 2 3
Octroi 4 d'un droit de superficie sur 5 deux terrains communaux
à Mesnil-St-Blaise : Commune de houyet approbation des projets d'actes.
9. 3 4 5
Implantation d'un Commune de houyet parc éolien à Mesnil-St-Blaise :
approbation 2 du projet de convention entre 3 la commune et l'asbl « 4 Vents
d'Houyet ».
10. 5 Commune de houyet 2
Ciergnon : 3 ouverture d'une voirie : adoption
définitive.
11.
5 Commune de houyet 2
ATL 3 : commission communale d'accueil :
désignation 4 de la 1ère
composante. 5 Commune de houyet 2 3 4 5 Commune de houyet 2 3 4 5 Commune de houyet 2 3
b) en à
huis clos :
Personnel
enseignant :
1. 2
prolongation d'un 3 congé pour exercer provisoirement une
fonction 4 de promotion dans l'enseignement, autre 5 que l'enseignement
universitaire.
2. Commune de houyet
demandes de pause-carrière pour l'année 3 scolaire
2010-2011.
PAR LE COLLEGE COMMUNAL 5 :
La Secrétaire
communale, Le Bourgmestre,
2
Séverine RUCQUOY Yvan
PETIT
3
